Introduction
La protection de l’enfance est la résultante d’une longue histoire très dépendante des représentations de l’enfant à travers les âges aboutissant à la Convention Internationale des Droits de l’Enfant. Une analyse critique de son passé est nécessaire pour se distancer des logiques institutionnelles qui ont longtemps prévalu en ce domaine. De plus, nous connaissons une actualité qui déstabilise les organisations de protection de l’enfance : contraintes budgétaires, inflation des besoins, standardisation des pratiques, nouveaux publics et nouvelles problématiques…
Dans ce contexte, comment les associations peuvent-elles résister à l’instrumentalisation dont elles sont l’objet ? Comment peuvent-elles restaurer leur propre pouvoir d’agir comme condition du pouvoir d’agir des enfants et de leurs familles pour résoudre les difficultés ? Comment peuvent-elles constituer une alternative crédible au pouvoir « technobureaucratique » ?
La question qui se pose finalement est de savoir pourquoi l’action associative a encore un sens en protection de l’enfance. Parmi les pistes à ouvrir, nous en retiendrons trois :
- Les associations, parce qu’elles resteront d’initiative citoyenne seront des actrices privilégiées de la réhabilitation des métiers du lien social.
- Les associations, parce qu’elles seront réellement démocratiques dans leur fonctionnement participeront à la promotion de l’éducation au sens fort du terme.
- Les associations, parce qu’elles sont des corps intermédiaires de l’édifice démocratique permettront de repolitiser les questions sociales.
- D’où venons-nous ?
Pour savoir où on va, c’est-à-dire tracer quelques perspectives pour demain, il faut comprendre d’où on vient. En matière de protection de l’enfance, nous sommes en présence d’une histoire qui donne sens à notre manière de prendre soin des enfants de notre société. Mais cette histoire suppose également une analyse critique de certaines pratiques discutables du passé qui laissent encore des traces aujourd’hui dans les institutions éducatives. Enfin, les établissements et services vivent une période de déstabilisation qui ne facilite pas la distance réflexive.
- Une histoire qui fait sens
Le statut réservé à l’enfant a toujours été, dans toutes les civilisation, un révélateur de la manière de vivre ensemble dans les sociétés. Que l’enfant soit vu comme le lien vivant entre les ancêtres et la descendance, ou comme un simple adulte en miniature, ou comme une force de travail, ou encore comme un héritier, ou, plus récemment, comme une personne titulaire de droits, dans chaque conception, l’enfant est le visage concret des rapports sociaux qui l’entourent.
L’histoire de la protection de l’enfance, en France, est marquée par ces différentes strates qui ont prévalu quant à la représentation de nos « petits d’hommes ». Il n’est pas envisageable de reprendre ici le détail de cet historique. Notons simplement que cette histoire est liée :
- Aux représentations de la place et du rôle de la famille dans la société et, par conséquent, à la considération portée aux parents (travail-famille-patrie, familles recomposées, parents indignes, autorité parentale…).
- Aux théories qui entourent les conceptions de l’éducation d’un enfant et influencent les manières de faire tant au sein de la famille que dans les institutions éducatives (psychologie, psychanalyse, comportementalisme…).
- À la délimitation, très variable selon les moments, des possibilités d’ingérence de l’État dans les affaires privées, en l’occurrence dans la sphère familiale (du paterfamilias à la responsabilité parentale).
La trame historique qui tisse cette histoire met en lumière trois fils qui sont tricotés entre eux :
- La volumineuse construction d’un droit positif en faveur de la protection de l’enfance (pour la période récente : depuis l’ordonnance de 45 jusqu’au code de justice pénale des mineurs mais aussi du rapport Bianco-Lamy à la loi Taquet) ;
- Des rapports incertains entre les dimensions collectives et individuelles (de l’éducation populaire des colonies de vacances au monde virtuel des réseaux sociaux de tik-tok) ;
- Les influences des mouvements pédagogiques qui forgent les conditions éducatives (du référentiel lire-écrire-compter aux pédagogies nouvelles).
Bref, cet héritage a progressivement élaboré les conceptions et représentations dans lesquelles nous évoluons aujourd’hui et qui déterminent le statut et le fonctionnement des dispositifs de protection de l’enfance, la perception de leur rôle dans la société, les marges d’action dont ils disposent.
- Un passé qui interroge
Mais au-delà de cette analyse historique large, il nous faut entrer dans le détail de ce passé parce que les couches sédimentaires qui l’ont constitué laissent des traces dans les pratiques actuelles. Nous retiendrons ici quelques exemples sous forme de questionnements volontairement un peu provoquants :
- Les pratiques asilaires du système de l’hôpital général du XVIIIème siècle ne perdurent-elles pas dans la manière d’envisager les établissements comme des lieux fermés de protection ?
- Les pratiques coercitives des bagnes d’enfants (Belle-Île en mer fermé dans les années 70) ne continuent-elles pas à inspirer des pratiques éducatives fondées sur la contrainte comme les Centres Éducatifs Fermés ?
- La relégation des parents maltraitants mis à l’écart des « orphelinats » n’est-elle pas encore d’actualité quand on constate la difficulté à intégrer les parents dans les Conseils de la Vie Sociale ?
- La non-prise en compte de la parole de l’enfant qui avait inspiré la circulaire Barrot de 1981 n’est-elle pas encore aujourd’hui une réalité dans certaines pratiques comme en matière de décisions organisationnelles de la vie de certains internats ?
- La priorité donnée à l’éducatif posée par l’ordonnance de 1945 qui entendait mettre un terme à la pénalisation à outrance des mineurs délinquants ne se trouve-t-elle pas menacée par les récentes réformes du droit pénal des mineurs qui vont vers toujours plus de responsabilisation ?
- L’application de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant, établissant son intérêt supérieur, n’est-elle pas battue en brèche par la soumission des réponses locales à des contraintes budgétaires de plus en plus strictes ?
- Le droit à la protection pour tous les mineurs est-il réellement appliqué quand on voit le traitement réservé aux mineurs non accompagnés ?
Qu’il s’agisse de la persistance de pratiques anciennes discutables ou de la non-prise en compte aujourd’hui des évolutions positives du droit, il est nécessaire de procéder à cette analyse critique de l’héritage pour en extraire ce qui doit être maintenu et ce qui doit être remis en cause.
- Une actualité qui déstabilise
C’est ce regard lucide sur l’histoire qui peut nous permettre d’aborder la situation présente qui se révèle très déstabilisante. Quelques illustrations :
- L’inflation législative en matière de protection de l’enfance n’a pas réellement ralenti – nous pensons à la succession des lois de 2007, 2016 et 2022. Ce qui a pour effet que, de réforme en réforme, les dispositifs peinent à trouver leurs marques – Cf. l’évolution du SNATEM, de l’ONPE, du CNE et, l’arrivée récente du GIP France enfance protégée.
- Le « chef de filât » des Départements pour la protection de l’enfance qui a pour effet de morceler cette politique en fonction des choix opérés par chaque collectivité qui se trouve elle-même soumise à des contraintes budgétaires de plus en plus fortes.
- Le développement de concurrences entre les associations par l’effet pervers des appels à projets qui limitent la créativité des réponses aux cahiers des charges établis par la seule puissance publique.
- L’émergence de problématiques nouvelles des enfants et des familles qui ne trouvent pas à être traitées dans les dispositifs existants qui n’ont pas les moyens de s’adapter.
- Les situations complexes d’enfants qui mettent en échec les établissements et services et qui se heurtent aux cloisonnements institutionnels ne permettant pas, ou mal, des accompagnements réellement transversaux entre les champs (scolaire, psychiatrique, éducatif…).
- L’arrivée de nouveaux publics – les MNA – qui déstabilisent les formes classiques d’accompagnement.
- L’émergence du numérique qui bouscule les pratiques et les délimitations habituelles des actions.
- La recomposition des formes d’autorité (dans la famille et la société) qui interroge les fonctionnements classiques des organisations. Et, lié, la transformation du rapport au travail. Etc.
- Trois défis pour les associations
Dans ce contexte, il n’est plus temps de se lamenter ou de jouer la nostalgie. Les associations de protection de l’enfance sont mises au défi de redéfinir leurs orientations et de poser des stratégies pertinentes.
- Refuser l’instrumentalisation au profit de la co-construction
Un premier chantier apparaît alors concernant la manière pour les associations de réaliser leur mission de protection de l’enfance. Une tendance lourde de ces dernières années – depuis la loi 2002-2 ? – peut être résumée dans le terme de rationalité instrumentale. C’est-à-dire, l’hégémonie d’une pensée totalement standardisée, normative et codifiée. Cette simplification du réel par la procédure se traduit par la mise en œuvre de toute une série d’instruments qui n’ont pas pour vocation première d’améliorer la qualité du service mais de contrôler étroitement les pratiques pour qu’elles coïncident avec le dictat de la performance.
Dans ce mouvement qui dépasse largement la protection de l’enfance, les acteurs de terrain sont instrumentalisés. Les associations sont réduites au rôle d’offreur de service, d’exécutantes des politiques sociales, de guichet de délivrance de prestations.
Résister à ce tropisme sociétal suppose d’ouvrir une autre voie, une alternative. En protection de l’enfance, une voie possible se présente par les pratiques de co-construction. En prenant la tangente d’une action imposée et descendante, l’alliance avec les jeunes accueillis et avec leurs parents est un levier qui ne s’oppose pas frontalement à la technobureaucratie dominante mais qui ouvre une brèche permettant d’autres possibles pour l’action.
Pour le dire autrement, c’est par la capacité des associations à faire ensemble avec les jeunes et leurs parents que les associations de protection de l’enfance peuvent retrouver de nouvelles légitimités. En effet, il serait illusoire de croire qu’elles peuvent encore tenir leur légitimité par le système descendant – et condescendant ? – des missions qui ne sont plus de réelles délégations mais de véritables feuilles de route.
- Donner « l’envie d’avoir envie » pour agir
Pour aller plus loin sur cette voie, les associations doivent également s’affranchir de l’image de gestionnaire dont elles sont affublées. Là, elles doivent retrouver les motivations de leurs origines quand des notables fondaient des patronages pour enfants en difficulté, des magistrats des associations de protection, des ordres religieux des œuvres d’assistance. La loi de 1901 a permis de transformer toutes ces initiatives en mobilisations de citoyens pour une cause qui dépasse les intérêts particuliers. C’est bien la citoyenneté qui se révèle en arrière-plan de ces initiatives.
C’est cette motivation bénévole – c’est-à-dire de bonnes volontés – qu’il faut ressourcer pour affirmer l’inscription déterminée des associations dans la construction d’une société plus juste, plus égalitaire, plus attentive à ses membres les plus fragiles, parmi lesquels les enfants sont une cible privilégiée.
C’est en portant à ce niveau l’ambition associative que le secteur pourra ressusciter des envies de s’engager. La protection de l’enfance en danger est une cause noble qui mérite d’être portée aux avant-postes de l’action sociale. C’est un projet de société, non une charge qui ne peut faire l’objet de calculs spécieux sur le niveau de dépenses acceptables.
Donner l’envie de s’engager est la première tâche des administrateurs des associations. Ils portent la responsabilité de transmettre leur goût de l’engagement, de faire envie, de donner à d’autres citoyens l’envie d’avoir envie tant pour l’association que pour les professionnels.
- Ne pas laisser les affaires sérieuses aux seules mains de l’État
C’est cette dimension militante de l’engagement associatif qui légitime la participation des citoyens à l’édification sociale. Certains thèmes, particulièrement ceux qui touchent à la vulnérabilité des personnes, aux déchirements ou aux ruptures du lien social, demandent l’engagement de tous. Ces questions sont trop importantes pour les laisser aux seules mains des décideurs politiques. Sinon, nous risquons de les laisser se réduire à quelques promesses électorales, à quelques textes de loi et à quelques dispositifs étatiques de réponse trop souvent inadaptées aux besoins locaux.
La responsabilité des associations c’est de ne jamais laisser réduire les questions sociales à leurs aspects techniques. C’est-à-dire à toujours les référer à des enjeux de société et aux problématiques du vivre ensemble.
Nous l’avons vu dans l’historique, la protection de l’enfance est un sujet éminemment complexe en ce qu’il met en jeu toute une palette de représentations, d’idéologies et de convictions. Le laisser devenir un mécanisme instrumental cherchant à rationaliser le rapport coût/résultat est une faute politique. Les associations, en ce domaine, sont en permanence en veille, toujours vigilantes aux enjeux démocratiques, aiguillons des délibérations publiques sur le sujet.
Cette orientation colore de manière particulière les rapports des associations de protection de l’enfance avec les Conseils Départementaux. En aucun cas elles ne peuvent accepter d’être subordonnées à un « chef de file ». À moins que celui-ci se définisse plutôt comme animateur des réseaux à l’œuvre que comme un patron dictant ses ordres. C’est alors, là-encore, de co-construction dont il faut parler. Une coopération qui ne remet pas en cause les places et rôles de chacun mais qui valorise le fait que seul, c’est-à-dire sans les associations, le pilote des politiques sociales est impuissant à les concrétiser dans les territoires.
- Trois fondements pour les projets associatifs en protection de l’enfance
Refuser l’instrumentalisation, retrouver le désir d’agir, construire de nouveaux partenariats avec les pouvoirs publics, sont des perspectives qui supposent de refonder les projets associatifs. Pour ne retenir que l’essentiel, voici trois pistes à réfléchir et à débattre :
- Réhabiliter les métiers de l’amour
C’est Patrick Viveret qui désigne les métiers du lien social comme des « métiers de l’amour ». Cette expression met en exergue les pas de côté à opérer pour décaler nos pratiques des formats normatifs dans lesquels les métiers du lien se sont enlisés.
Prendre soin de personnes vulnérables est une fonction sociale primordiale. Nous en avons pris la mesure lors des confinements de l’épidémie de Covid. Sans ces personnes investies dans l’art du « care », les effets, déjà graves, de la pandémie auraient été encore plus catastrophiques. Ils ont pleinement joué le rôle d’amortisseur social des institutions de santé (sanitaires, sociales et médico-sociales). Hélas, cette prise de mesure par les applaudissements de 20h (qui ne concernaient malheureusement que le personnel sanitaire) n’a pas été suivie d’une reconnaissance étatique à hauteur des enjeux. Nous pensons ici au fiasco de la prime Ségur.
Dans une société en souffrance de liens, où ses membres les plus fragiles vivent sous la menace permanente du rejet (du travail, du logement, de la consommation, de la santé…), il est de toute première urgence de réhabiliter les métiers du lien social. D’affirmer que ce sont eux qui permettent à l’ensemble de la société de maintenir sa cohérence. Qu’ils sont le moyen opérationnel de concrétiser l’ambition républicaine de liberté, d’égalité et de fraternité.
Prendre soin d’enfants et de jeunes en difficultés, leur porter de l’amour, est une œuvre sociale éminente. Si elle présuppose un haut niveau de technicité et un véritable professionnalisme, cette œuvre ne peut se limiter à ses aspects pragmatiques. L’action des professionnels porte une dimension symbolique qui dépasse les gestes techniques et leur donne sens dans une dimension sociétale beaucoup plus large.
Ici, la responsabilité des associations de protection de l’enfance est essentielle. D’abord, en tant qu’employeuses, elles doivent assurer les meilleures conditions de travail et de qualité de vie à ses acteurs de premier rang. Cela se joue à tous les niveaux : localement par le dialogue social et le fonctionnement démocratique interne, nationalement par la construction conventionnelle sécurisant les cadres d’emploi… et les rémunérations.
Ensuite, non seulement elles doivent garantir la capacité d’agir des professionnels – condition préalable au pouvoir d’agir des enfants et des jeunes mais aussi de leurs parents et entourage – mais elles doivent promouvoir ces métiers de l’amour dans leur noblesse et leur fonction essentielle pour tout le corps social.
- Promouvoir l’éducation
La finalité de la protection de l’enfance, c’est de protéger des enfants et des jeunes en situation de danger. Mais cette notion de protection, nous l’avons vu plus haut a pu générer des enfermements, des replis au sein de l’institution, des mises à l’écart des parents, des pratiques parfois coercitives. Cela a été dit lors des réformes de 2007 et 2016, la première protection due à l’enfant c’est de lui garantir l’exercice de ses droits.
Protéger l’enfant, c’est finalement, et prioritairement, le promouvoir dans ses facultés d’agir, dans ses capacités à prendre en main son destin, dans sa possibilité à être pleinement citoyen dans une société où il doit prendre sa place.
Éduquer est une tâche de promotion humaine et sociale. Protéger, c’est éduquer et réciproquement. Cela suppose de repenser fondamentalement certaines modalités relationnelles comme le rapport à l’autorité, les relations de pouvoir, le partage des décisions, les délibérations organisationnelles, le respect des diversités, etc.
La protection de l’enfance présente cet intérêt particulier qu’elle promeut l’éducatif avec des personnes particulièrement fragiles. Selon le principe que qui peut le moins peut le plus, s’occuper d’enfants en souffrance peut permettre de fonder des pratiques éducatives inspirantes pour d’autres champs d’activités tels l’école, la formation professionnelle, la vie culturelle, les loisirs et le sport, la vie de la cité… Nous mesurons l’apport considérable que les associations de protection de l’enfance, en valorisant leurs pratiques pourraient apporter à toutes les missions éducatives, quels qu’en soient les publics.
- Repolitiser la protection de l’enfance
En fait, depuis le début de ce plaidoyer en faveur des associations de protection de l’enfance, une seule chose est dite : il nous faut régénérer la dimension politique de la protection de l’enfance. Protéger les enfants dans une société qui peine de plus en plus à rester bienveillante à l’égard de ses minorités est une action à portée politique.
Nous l’avons dit, le danger est de laisser la technobureaucratie réduire la protection de l’enfance à quelques instruments standardisés, à des recommandations de bonnes pratiques, à des budgets préformatés, à des évaluations uniformisées, à des projets prédéterminés, à des injonctions à la performance.
Pour empêcher cela, les associations sont les seules à pouvoir allumer des contre-feux. Non en s’opposant frontalement – ce serait peine perdue face à la puissance des administrations et de leur logique et dans le contexte d’insoutenables tensions auquel sont soumis les Départements – mais en ouvrant d’autres voies :
- Celle de la co-construction des actions avec les personnes concernées (enfants, jeunes, parents, familles, entourages) ;
- Celle des partenariats structurants à initier avec l’école, la formation professionnelle, l’hôpital, la psychiatrie, le monde de la culture des loisirs et du sport… ;
- Celle d’une réelle démocratie interne des fonctionnements tant au plan de l’association qu’à celui de l’organisation des rapports de travail et de la hiérarchie ;
- Celle de la prise de parole dans l’espace public pour valoriser l’art du prendre soin qu’elles développent, défendre les « métiers de l’amour », promouvoir à l’extérieur les méthodes éducatives qu’elles initient.
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