Justice et familles

Introduction :

Pour parler des rapports entre justice et familles en difficulté, je propose de partir des situations les plus critiques : le placement des enfants au titre de l’article 375 du Code Civil. Il me semble que cette décision ultime que peut prendre un juge des enfants se situe à un point culminant du risque de stigmatisation.

Pour conduire un essai d’analyse de la situation, il me semble intéressant de croiser plusieurs points de vue identifiant les réactions des parents. Le regard porté par l’association ATD Quart-monde présente l’intérêt d’une position militante. Ce que j’appelle le regard de l’Etat est en fait l’analyse de deux hauts fonctionnaires qui ont commis un rapport devenu célèbre sur les placements d’enfants. Enfin, l’approche des sociologues de la famille vient compléter cette galerie de réactions. Pour terminer cette partie, la publication des conclusions d’une thèse de doctorat en criminologie permet de dégager une typologie des réactions de parents devant le placement de leurs enfants.

            C’est sur ces points d’appui que je conclurai en proposant des pistes d’action pour ouvrir des perspectives de travail constructives avec les familles dans le cadre judiciaire.

.1. Comment réagissent les parents quand l’enfant est placé ?

Le regard d’ATD Quart-Monde^[1]

• Représentations…

            « La définition de la famille pourrait se résumer dans la phrase de Rolande :’’ Ce qui compte, c’est l’amour, la tendresse que l’on se porte. Le reste importe peu’’. Pour les très pauvres, la famille est le seul repère, le lieu où chacun peut puiser l’amour, la force, la compréhension.^[2] »

            Pour le Père Wresinski, la famille est le dernier rempart identitaire des personnes en grande pauvreté, le lieu où elles sont encore quelqu’un. Mais les familles très pauvres n’ont pas « reçu en héritage tout ce dont une famille a besoin pour élever ses enfants… » ce qui fait d’elles « …une famille qui ne peut pas jouir de tous ses droits.[3] »

            Cet accrochage identitaire et affectif fort autour du noyau familial renforce le drame du placement des enfants. La famille vit « dans la terreur qu’on les lui arrache, lui arrachant ainsi le seul lien qui lui reste avec la société.[4] »

• Le rapport au temps

Deux lectures du temps s’opposent, l’une attachée à une conception moderne du rapport au temps (le temps linéaire d’un monde qui avance), l’autre aux sociétés traditionnelles plus immobiles (le temps cyclique). On peut constater que la lignée familiale s’inscrit, logiquement dans une vision linéaire du temps. 

Par contre, la pauvreté enferme les familles dans un temps cyclique : « Le cercle vicieux de la pauvreté décrit par des sociologues et des économistes définit l’incapacité d’une famille, d’un groupe, d’un pays, de se projeter dans le futur, c’est-à-dire de sortir du temps circulaire pour s’engager dans le temps linéaire : chaque génération reproduit la vie de la précédente sans évoluer.[5] »

 Nous percevons, dans ce rapport fataliste au temps, ce que peut signifier le placement des enfants comme reproduction d’une histoire familiale…[6]

N.B. : A.T.D. Quart-monde propose une autre façon de voir le temps correspondant mieux à la réalité : le temps en boucle.

 Famille et intégration sociale

Le projet familial est vécu comme une façon d’être dans les normes de la société : « Etre dans les normes de la société, cela est souvent envisagé par rapport aux enfants. Les parents des familles très pauvres s’oublient souvent pour que leurs enfants soient comme les autres. [7]» Le projet de fonder une famille vient tenter de réparer les dégâts dus à la misère.

La séparation des enfants par une mesure de placement rend caduque cet effort d’insertion, elle invalide les valeurs familiales portées par le milieu social, elle renvoie les parents à leur incapacité à répondre aux exigences de la société.

Le regard de l’Etat^[8]

• Peur du placement contre liberté de parole des parents

Le rapport Naves-Cathala nous dit que les familles vivent l’intervention administrative et judiciaire avec un fort sentiment d’injustice et de peur du placement. Ils reprennent, pour appuyer leur propos, des entretiens menés auprès de personnes en lien avec ATD Quart-monde. En fait, cette peur du placement diminue la liberté de parole des familles, favorisant le déni.

Cette peur des familles les amène à développer des stratégies défensives ou d’évitement des travailleurs sociaux ce qui génère l’inquiétude de ces derniers. Le cercle vicieux du signalement est en place… « L’irrationalité des réactions des parents aux yeux des travailleurs sociaux, comme des juges des enfants, provoque une véritable incompréhension des logiques.(…) A cela, il faut ajouter des pratiques qui ne favorisent pas le dialogue comme le fait, pour le juge des enfants, de recevoir les travailleurs sociaux ou les éducateurs, pendant un long moment, immédiatement avant l’audience avec la famille.[9] » Tout cela contribue à développer un sentiment d’impuissance et d’humiliation chez les parents.

« …tous les parents rencontrés ont décrit cette intervention comme violente, impression renforcée par le sentiment d’être seuls, et sans droits, ou victimes de préjugés, face à une machine juridico-administrative.[10] »

Le regard des sociologues^[11]

• Désarticulation du lien de conjugalité et du lien de filiation[12]

Pour Irène THERY[13] le problème central n’est pas dans l’affrontement des partisans d’un retour à la famille et à l’ordre contre les tenants de l’individualisme et des mœurs, il est dans la désarticulation du lien de conjugalité et du lien de filiation.

A travers cette mutation de la famille, de nouvelles identités se construisent, de nouveaux liens se recomposent. Cependant les règles sont les mêmes, l’homogamie est toujours la référence : « Tout se passe comme si les individus avaient suffisamment intériorisé les normes sociales pour qu’ils puissent faire l’économie d’interventions extérieures. »[14]

Les sociologues constatent que les milieux favorisés tirent mieux profit de ces nouvelles situations. Les milieux défavorisés payent cher le droit de ne pas entrer ou surtout de pouvoir sortir des liens du mariage. Dans les milieux favorisés les conditions de la séparation sont plus facilement négociées dans une logique de pérennité des liens (maintien du lien parental au-delà du lien conjugal). Alors que dans les milieux défavorisés les divorces sont plutôt conflictuels et entraînent souvent une disparition des liens dans une logique de substitution (un couple efface l’autre). «…moins l’image traditionnelle de la famille s’impose comme norme contraignante, plus les acteurs sont prédisposés à s’adapter à la situation. »[15]

• Les familles défavorisées : le grand écart entre modèle et comportement

Il est remarquable qu’aujourd’hui, ce sont les milieux défavorisés qui, idéologiquement, adhèrent le plus au modèle traditionnel de la famille. C’est le mariage classique en effet qui apparaît comme pouvant leur apporter une identité sociale, un cadre statutaire socialement légitimé (ce que ne leur apporte plus le travail), la définition d’une identité (mari, femme, père, mère). La mutation de la famille renforce les disparités : « Jour après jour, des formes nouvelles d’inégalité creusent l’écart entre ceux qui croient triompher par eux-mêmes des transformations de la famille et ceux qui, faute de repères communs, sont pris dans la spirale de ce que Robert CASTEL nomme la désaffiliation. »[16]

Il est donc significatif de constater que les milieux défavorisés sont ceux qui ont le plus intégré la norme, récemment imposée, de la « famille nucléaire-bourgeoise » et qui font les frais des mutations du modèle. Avec la famille, ils s’accrochent à un cadre identitaire qui s’effrite, leur non-maîtrise des références culturelles dominantes ne leur permet pas d’en inventer un autre.

D’autre part, dans un contexte de désengagement des pouvoirs publics, nous voyons surgir un discours visant à réhabiliter les solidarités familiales : là où l’Etat ne peut plus assurer son rôle, que la famille reprenne ses droits ! Ce retour à une mythique famille du passé, qui aurait assuré le bien de ses membres, cache en fait un dangereux discours libéral qui cautionne le retrait de l’Etat protecteur face à ses responsabilités en matière de solidarité, cherchant à renvoyer dans la sphère privée certains problèmes sociaux. De telles inclinations renforceront encore les inégalités !

Nous connaissons là un virage important de notre histoire sociale. Le passé montre qu’il y a toujours eu un fort encadrement social, politique et idéologique, de la vie privée (normalisation et contrôle). Aujourd’hui, le repli de la dimension normative et institutionnelle, lié à l’émergence de la neutralité du public à l’égard du privé, valorise les choix individuels en rejet de la référence institutionnelle. L’utopie, toujours très prégnante, de l’amour conjugal entraîne la fragilisation des individus et l’augmentation des inégalités sociales. En fait, c’est au moment où les cadres de la vie sociale se desserrent que l’encadrement idéologique des milieux défavorisés se fait de plus en plus ferme. Cette situation implique des conséquences considérables sur les parents d’enfants placés.

• Parents d’enfants placés : l’absence de représentation collective

Un article de Didier DEMAZIERE (Sociologue et chercheur au CNRS) paru dans la revue « Esprit » est intitulé  « Des chômeurs sans représentation collective : une fatalité ? » Il montre comment la situation des chômeurs empêche toute organisation collective entre eux, à la fois du fait de leur statut et de la façon dont ils l’intègrent et du fait des représentations collectives qui les entourent, les rendant « irreprésentables ». Il est intéressant de faire un parallèle avec la situation des parents d’enfants placés.

Comme Didier DEMAZIERE le constate pour les chômeurs, ces parents sont atomisés. Ce qu’il dit de l’expérience du chômage pourrait tout à fait être transposé à ce que vivent les parents que nous rencontrons : « une expérience humiliante qui menace les identités, une condition subordonnée qui n’a pas de signification collective autonome, un statut fortement encadré par des prescriptions normatives, un phénomène dépolitisé dont les responsabilités sont diluées. »[17]

Le placement d’un enfant, quelles qu’en soient les causes, est une expérience éprouvante pour les parents. C’est une « déchéance sociale » d’autant plus ressentie que notre culture valorise, parfois à outrance, la fonction parentale. Ce stigmate posé par la société porte atteinte à l’identité même des parents, remis en cause dans ce qui constitue parfois l’essentiel de leur statut. De ce fait, ils se trouvent dans une solitude qui ne fait qu’augmenter leurs carences dans les fonctions éducatives qu’ils ont à assumer. Ce mécanisme ne fait que renforcer leur démobilisation, d’autant plus que des experts vont faire à leur place…

Le placement, au lieu de renforcer les solidarités, pousse à l’isolement. Le placement, au lieu de mobiliser les ressources des parents pour tenter de recréer les conditions qui permettront un retour de leur(s) enfant(s), génère, pour toutes ces raisons, une sorte de fatalisme : le combat n’est pas à leur taille et l’interposition massive de notre système de protection de l’enfance le leur fait crûment sentir, « loin de renforcer les solidarités, il pousse à l’isolement. »[18]

De plus, ces parents vivent dans les quartiers qui connaissent le plus de difficultés (ZUP de banlieues). Didier LAPEYRONNIE analyse comment les habitants de ces quartiers vivent en tension entre le modèle dominant, calqué sur les classes moyennes, auxquels ils adhèrent fortement par l’artifice de la consommation, et le modèle réellement pratiqué qui s’inspire plus du modèle libéral à l’américaine (individualisme et distanciation à l’environnement). Ils vivent dans l’opposition entre leur souci de se distancer du quartier, jugé trop stigmatisant, et leur sentiment de perdre tout contrôle sur leur environnement. « La conséquence est un fort sentiment individuel d’injustice et d’échec. »[19] Ils sont nés du « mauvais côté », ce qui les empêche de développer leurs dons personnels. « Cette logique conduit à « survaloriser » l’espace privé (…) alors que l’espace public du quartier est souvent vécu comme un espace de décombres et de danger. »[20] L’espace privé se trouvant du « bon côté », le malheur privé représente le malheur absolu et irrémédiable car il identifie l’individu à son environnement. Cela amène à une « personnalisation extrême des questions sociales et de l’échec. » « Une caractéristique de ces quartiers est que les distances sociales et les problèmes sociaux y sont vécus personnellement : ils ne donnent pas lieu à la construction d’une conscience collective qui engendrerait une action contestataire ou de révolte. »[21] Nous sommes dans un mécanisme d’atomisation fait de honte, de dévalorisation individuelle, d’apathie, de dépendance, voire de haine de soi.

• La nouvelle dictature des compétences parentales

On perçoit au travers de l’analyse qui précède que l’exhortation des travailleurs sociaux à la valorisation des compétences parentales n’est pas exempte d’ambiguïtés. Les travaux de Guy Ausloos[22] et des courants de la systémie ont considérablement enrichi le débat sur la place des parents. La vulgarisation un peu rapide de ce qui est devenu une nouvelle « coqueluche » des professionnels a permis certaines dérives.

Il n’y a rien de pire que de convoquer quelqu’un sur des responsabilités qu’il ne peut assumer : c’est le mettre d’emblée en échec. Face à des parents en grave difficulté avec l’éducation de leurs enfants, leur affirmer qu’ils sont a priori compétents, risque d’occulter ce qui fait problème, d’illusionner tout le monde. L’incapacité, si elle n’est pas parlée se révèle de façon plus criante et renvoie les parents encore plus à distance. Dresser un bilan qui repère ce qui dysfonctionne et les ressources disponibles chez eux me semble une approche plus réaliste.

Cette tendance à mythifier la compétence parentale n’est pas dénuée d’idéologie. N’est-ce pas là une façon de renvoyer dans la sphère privée familiale le traitement des inadaptations : si les parents sont compétents, qu’ils se débrouillent !

            La pédagogie dessinée par Guy Ausloos me semble plus subtile que certains simplismes qui en ont été extraits. Avec des parents en échec, il propose de partir de ce qu’ils réussissent pour envisager avec eux s’il y a là le moyen de traiter ce qui ne marche pas. Par exemple, dans le champ du traitement de la dépendance alcoolique, Jean-François Croissant[23] propose non pas de partir de la question : « qu’est-ce qui vous porte à consommer de l’alcool ? » mais : « Qu’est-ce qui fait qu’aujourd’hui vous avez réussi à diminuer votre consommation ? »

Typologie proposée par Isabelle DELANS-RAVIER^[24]

            Chercheuse en criminologie, Isabelle Delans-Ravier nous propose une typologie en trois volets des réactions de parents face au placement de leur(s) enfant(s) :

• Les parents sans prise ;
• Les parents contestataires ;
• Les parents négociateurs dégagés.
• Les parents sans prise : stratégie de défense

« Nous l’avons signalé à maintes reprises, la décision de placement équivaut à l’assignation d’une identité de parent inadéquat. Face à cette réalité, les parents que nous appelons ’’sans prise’’ éprouvent de l’humiliation et de l’impuissance.[25] »

            Ces parents connaissent une position sociale fragile, marquée par la précarité économique et une histoire personnelle faite de ruptures familiales, parfois de placement. Être parent revêt pour eux une importance de premier plan, signifiant un rôle et une place sociale reconnue.

            « Le placement de leurs enfants se présente alors comme une réactivation insoutenable de cette blessure profonde due à leur passé, associée à l’absence d’identification possible à un modèle familial. Prendre leur enfant, c’est leur retirer ce qui leur a permis de venir quelqu’un…[26] » Anéantis, ils n’ont pas d’autre choix que se soumettre à la décision qui leur « tombe dessus », ils sont « sans prise » sur le cours des évènements, « sans prise » sur leur destin, ni sur celui de leurs enfants. Cela se vit dans une grande souffrance, marquée par la perte de l’essentiel de leur projet de vie.

            Leurs défenses face à l’intervention socio-éducative peuvent être diverses :

• Le repli sur soi qui évite toute confrontation avec les intervenants ;
• Le déni des éléments objectifs qui ont motivé la décision ;
• La résignation et la passivité sociale.

« Les parents sans prise sont dans une relation de dépendance par rapport aux agents institutionnels. Ils ne maîtrisent pas le cours des évènements. Ils n’ont aucun moyen pour évaluer l’effet de leurs initiatives individuelles.[27] »

            « La relation entre agents institutionnels et parents est marquée non seulement par un rapport de pouvoir en défaveur des parents, mais également par la concurrence entre l’offre parentale et l’offre institutionnelle. En effet, le placement des enfants peut être considéré comme une concurrence déloyale dans des familles socio-économiquement défavorisée.[28] »

• Les parents contestataires : stratégie de contournement

« Pour certains parents, la disqualification de leur identité parentale provoque une réaction de colère et d’opposition farouche que nous appelons ’’contestataire’’.[29] »

            Les positions sociales de ces parents sont plus diversifiées, ils disposent de moyens d’accès au dispositif socio-légal, leur environnement relationnel est divers et relativement riche, ils ont des points d’accrochage identitaire dans leur environnement social et familial. Leurs pratiques éducatives s’appuient sur des références identifiables.

            « Ils vivent tous le placement de leur enfant comme une agression injustifiée de leur modèle familial.[30] »

            Ils vont développer des stratégies de contournement qui varieront selon leurs ressources personnelles :

• Recours à un médiateur (avocat, tiers, organisations de défense…) ;
• Déni de légitimité des intervenants sociaux ;
• Affirmation d’une identité culturelle qui permet de contourner ce qui leur est reproché.

« La relation avec les agents institutionnels est conflictuelle. Au centre du discours des parents contestataires se trouve la colère contre les intervenants qui ont pris la décision, perçue comme arbitraire, de placer les enfants.[31] »

• Les parents négociateurs dégagés : stratégie de dégagement

« Pour les parents dont nous qualifions le mode de réaction de ’’négociateur dégagé’’, la disqualification induite par le placement des enfants est relevée comme une sorte de défi. Ils parviennent, in fine, à modifier la situation sociale causant leur souffrance en négociant une revalorisation de leur image à partir de la mobilisation d’une série de ressources personnelles et de la reconnaissance apportée par certains agents institutionnels.[32] »

            Les positions sociales de ces parents sont vulnérables, l’intervention socio-judiciaire est motivée par une situation de crise proche des familles « sans prise ». Le lien familial est plus fort et préservé, il existe des valeurs de référence vécues dans une certaine souplesse, une capacité d’adaptation.

            « La stigmatisation identitaire provoque une première réaction de désespoir et de souffrance.(…) Les parents relevant de cette catégorie de réaction tentent de revaloriser leur identité et de modifier l’image de mauvais parents qui leur est renvoyée.[33] »

            Ils se dégagent de leur situation par une reconnaissance symbolique de leur place dans la relation avec leur enfant. Ils peuvent même, pour cela, adhérer pleinement à la mesure imposée qui devient leur choix (la meilleure solution).

            La relation des parents « négociateurs dégagés » avec les agents institutionnels est faite de recherche d’alliance (recherche d’une relation valorisante) et n’est pas dénuée de pouvoir (lutte des places ?).

.2. Réhabiliter les parents dans leurs droits : Une œuvre éducative

• Mobiliser toutes les ressources autour de l’enfant

Suite à ces constats croisés, nous percevons qu’il est urgent de repenser les tenants et les aboutissants de l’intervention éducative en protection de l’enfance.

L’intervention ne peut signifier une disqualification des parents, sinon, elle les rejette dans les limbes de leur incompétence.

L’intervention ne peut pas les mettre hors jeu de la relation éducative avec leur enfant, sinon elle compromet toute perspective de retour (qui reste l’objectif de toute mesure de placement).

Réhabiliter les parents est donc une œuvre fondamentalement éducative qui vise à ravauder le lien éducatif entre parents et enfants, non à s’y substituer. Pour cela, le dispositif doit se penser autour de l’enfant dans une logique de complémentarité : l’enfant est au centre et les énergies se concentrent sur lui. Le mouvement est centrifuge. Quand les énergies s’épuisent à tirer l’enfant vers soi, le mouvement est centripète et l’enfant est écartelé dans un conflit de loyauté.

L’intervention judiciaire ne vient pas condamner (logique pénale) mais renforcer les ressources (logique de l’assistance éducative). Cela place les familles dans une position originale vis-à-vis du juge (justiciable ou usager ?).

• Faire le pari de la réussite (parler de ce qui marche)

Ce qui prévaut, c’est le principe de subsidiarité : l’intervenant n’assumera que ce que les parents ne peuvent pas faire. Il aura donc particulièrement soin de vérifier préalablement à toute action que les parents ne peuvent agir.

Cela suppose de dresser un bilan précis de ce qui marche bien, de ce que les parents réussissent dans la prise en charge quotidienne de l’enfant. C’est une démarche qui se veut a priori valorisante, reposant sur un principe pédagogique simple : plus on dit à une personne qu’elle va réussir, plus elle a de chance de réussir.

L’intervention judiciaire ne se limite pas à désigner une incompétence (logique excluante), elle ouvre une perspective d’action en rappelant aux parents ce que la société attend d’eux (logique contenante).

• Mettre en mouvement valeurs, normes et conduites

Nous nous situons dans une optique souple d’intervention, assez éloignée des clichés autoritaristes d’un juge tout puissant et implacable. L’espace judiciaire devient une sorte de débat entre les valeurs sociétales, les normes qui en découlent et qui s’inscrivent dans le Code Civil et les conduites effectives des familles concernées.

Il me semble en effet qu’on ne peut sortir des difficultés repérées ci-dessus sans penser l’intervention judiciaire autrement. L’intervention judiciaire auprès des familles en difficulté n’est pas une tentative de normalisation des comportements. Elle doit cependant avoir une fonction contenante. Elle ne s’inscrit pas (pour ce qui concerne l’assistance éducative) dans une logique sécuritaire, elle doit cependant garantir la sécurité des mineurs.

• Permettre la rencontre

Une priorité pour modifier les positionnements critiqués est de permettre aux parents de se sentir acteurs de la procédure concernant la protection de leurs enfants. Pour cela, il faut que soit scrupuleusement respectée la procédure contradictoire[34]. Aucune collusion ne peut être soupçonnée entre le magistrat et les travailleurs sociaux.

De même, l’autonomie des intervenants sociaux par rapport au magistrat est nécessaire. Les professionnels effectuent une mission prononcée par le juge, ils ne sont pas le bras armé de la justice. Cette posture permet à des parents blessés par le placement de retrouver une possibilité de parole à distance du lieu de décision. Une alliance est possible.

.3. Réhabiliter les parents dans leurs droits : Une œuvre citoyenne

• Favoriser des représentations collectives

Dans leurs relations avec la justice, les parents d’enfants placés vivent une redoutable solitude qui les exclut un peu plus encore du jeu social. Une piste à explorer consiste à leur permettre de se construire une identité collective. C’est le sens du travail mené par ATD Quart-monde ou par des associations telles que « le fil d’Ariane ».

Les dispositions fixées par la loi de janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale favorisant la participation des usagers à la vie et au fonctionnement des établissements va dans ce sens. Le conseil de la vie sociale est un espace collectif qui peut favoriser la rencontre des parents et, à travers elle, l’émergence d’une conscience collective.

Toute la difficulté repose sur la construction d’une identité collective à partir d’une image négative et stigmatisante. Il convient en effet de ne pas favoriser l’enfermement de parents dans une sorte de complaisance victimisante.

• Passer de la logique individualisante au débat collectif

Cette construction d’une conscience de groupe permet de sortir de l’infamie vécue sur le mode solitaire. L’inavouable trouve à se dire dans le partage avec des personnes connaissant les mêmes difficultés, les mêmes sentiments.

Pierre LUCAS nous explique que par cet accès à une parole collective« on démontre que ce dont on parle, parce qu’on en parle alors qu’on devrait le taire, c’est à dire le garder pour soi, n’est pas nécessairement, ni seulement, mon secret « ma chose », « mon problème », mais le secret, « la chose » qu’on doit taire.(…) C’est reconnaître que les choses se nouent ailleurs et, chose importante, qu’elles se dénoueront ailleurs. [35]»

L’accès au collectif tant en ce qui concerne les représentations que les méthodes d’action, représente le moyen concret de reprendre prise sur son destin individuel. La prise de conscience de sa situation de souffrance doit donc se prolonger jusqu’à une prise de conscience collective. C’est une ouverture à la dimension politique[36].

• Les droits de l’homme sont pour tous

C’est sans doute une évidence ! Mais se redire que les droits de l’homme ne peuvent souffrir aucune distinction (ils sont universels) n’est pas toujours inutile. Nous l’avons vu dans les analyses qui précèdent, tous les parents ne s’en sortent pas de la même manière dans leurs relations avec la justice. Certains s’en sortent mieux que d’autres…

C’est donc la question de l’accès aux droits qui doit nous préoccuper. Il n’y a pas de plus grande injustice que de traiter en égaux des inégaux. Nous ne pouvons nous contenter d’énoncer les droits des personnes sans prendre en compte le fait que ces droits ne sont pas accessibles de manière identique à tous. C’est le principe de discrimination positive qui s’impose ici : nous devons créer les voies d’accès au droit commun en tenant compte du point de départ particulier de chacun.

Autrement dit, notre attention aux droits des personnes doit être inversement proportionnelle à leur capacité d’autonomie. Cela nous impose une extrême vigilance dans le travail socio-judicaire avec les familles les plus fragilisées.

• Clarifier notre rapport au droit, c’est faire société ensemble (égaux et différents)

Derrière ces questions apparaît l’idée que le droit ne vient pas simplement réguler des relations sociales, il vient dire, en actes, la conception que nous avons de la vie collective. Le droit affirme des valeurs sociétales, il contribue à construire un projet de société.

Notre rapport au droit ne se limite donc pas à l’exécution docile de la loi, il nous inscrit dans une démarche volontaire : en clarifiant notre rapport au droit, nous avons la conviction de participer à la construction sociale, de faire société ensemble.

Le principe républicain d’égalité ne se contente pas d’aligner tous les citoyens sur un modèle unique, il affirme que nous sommes à la fois égaux et différents.

Conclusion :

• Le droit contre la judiciarisation

J’ai évoqué la loi 2002-2 qui représente une révolution copernicienne dans le travail social en apportant des garanties inédites aux usagers des établissements et services sociaux et médico-sociaux. La loi affirme que les usagers sont, avant tout, sujets de droit. Leur citoyenneté leur est pleinement reconnue, ils sont acteurs sociaux. Pour cela, des outils spécifiques doivent être mis en place, des garanties sont assurées, des voies de recours sont prévues.

            Il faut également citer le décret du 15 mars 2002 qui apporte de nouvelles garanties aux parents et aux mineurs dans la procédure d’assistance éducative : renforcement du principe du contradictoire, droit d’accès direct au dossier judiciaire, etc.

            Ces réformes modifieront sans doute la posture des familles dans leurs relations avec la justice.

            Cependant, il nous faut rester vigilant devant ce qui constitue un risque de judiciarisation des relations sociales. Tout ne peut se résoudre devant le juge. Ce serait donner un rôle bien trop éminent à la justice que de penser qu’elle serait en mesure de régler toutes les questions du « vivre ensemble ». Il ne faudrait pas que l’amenuisement de la qualité et de l’intensité du lien social entraîne un renforcement du rôle du judiciaire, comme si la loi pouvait remplir nos vides sociaux !

            Une conception éclairée du droit (qui se situe alors en deçà et au-delà du strict cadre judiciaire) peut-elle nous permettre d’éviter cette dérive ?

Roland JANVIER

Valenciennes le 6 février 2003

[1] « Le croisement des savoirs » Quand la quart-monde et l’université pensent ensemble – Editions de l’atelier – Editions quart-monde – Paris – 1999.

[2] Ibid. P. 158.

[3] J. Wresinski « Ecrits et parole aux volontaires » Editions St-Paul-Quart-Monde cité in Op. Cit.

[4] Ibid.

[5] Ibid. P. 167.

[6] L’intégration de cette notion par les travailleurs sociaux fait circuler l’idée non vérifiée scientifiquement que les enfants placés seront des parents d’enfants placés à leur tour… L’occurrence ne serait que de 5,9% d’après les travaux de JP Assailly, M.Corbillon et M.Duyme (revue de neuropsychiatrie de l’enfance – juillet 1989).

[7] Ibid. P.207.

[8] Rapport Naves-Cathala « Accueils provisoires et placements d’enfants et d’adolescents. » Juin 2000

[9] Ibid. P.46.

[10] Ibid. P.47. Il convient cependant de préciser que ce rapport a été produit avant la réforme de la procédure d’assistance éducative par le décret du 15 mars 2002.

[11] Cf. Les travaux d’Irène THERY « Le démariage, épicentre des mutations familiales » in Projet N°247 automne 1996. Voir également « Normes et représentations de la famille au temps du démariage. Le cas des liens fraternels dans les familles recomposées » et François de SINGLY « Trois thèses sur la famille contemporaine » in « Familles et politiques sociales, dix questions sur le lien familial contemporain » ouvrage collectif sous la direction de D.LE GALL et C.MARTIN – L’Harmattan – Paris – 1997.

[12] Le texte de ce chapitre et du suivant est intégralement extrait de mon mémoire de DESS : « Les parents dysfonctionnent, on place les en

[13] Ibid.

[14] Ibid.

[15]D.LE GALL « Beaux-parents au quotidien et par intermittence » Op.Cit. P. 130

[16]I.THERY Op.Cit. P.26

[17] D.DEMAZIERE (1996) « Des chômeurs sans représentation collective : une fatalité ? » in Esprit – Novembre 1996 – P.14

[18] Ibid. P.18

[19] D.LAPEYRONNIE « Cesser d’exclure au nom de l’universel » in Projet N°247 « Tisser le social » Automne 1996 – P.55

[20] Ibid. P.55

[21] D.LAPEYRONNIE Op. Cit. P.55

[22] G. Ausloos « La compétence des parents » -Erès – 2000

[23] Pégase Processus – St Brieuc

[24] « Le placement d’enfants et les familles » Recherche qualitative sur le point de vue de parents d’enfants placés – Editions jeunesse et droit – Liège – 2001.

[25] Ibid. P.107.

[26] Ibid. P.112.

[27] Ibid. P.117.

[28] Ibid. P.118.

[29] Ibid. P.124.

[30] Ibid. P.129.

[31] Ibid. P.133

[32] Ibid. P.137

[33] Ibid. P.139.

[34] Deux rapports récents ont insisté sur ce point : le rapport Roméo sur l’aide sociale à l’enfance et le rapport Deschamp préparant la réforme de l’assistance éducative.

[35] Cité par J.J. SCHALLER, Ibid. P.254.

[36] Ces deux paragraphes sont extraits d’une communication que j’ai faite lors de la journée régionale UNASEA à Lorient le 19 novembre 2002 : « D’une parole en souffrance à une parole citoyenne ».

Roland JANVIER

Retrouvez toutes les informations à propos de Roland JANVIER sur la page à propos.